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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRONIQUE INDUSTRIELLE LEPAUTE
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TRANSRAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSRAIL
COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRONIQUE INDUSTRIELLE LEPAUTE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1205457
Date de dépôt :
02/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1992

Présentation de la marque TRANSRAIL

Déposée le 2 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRONIQUE INDUSTRIELLE LEPAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRONIQUE INDUSTRIELLE LEPAUTE domicilié(e) 9, rue Ampère MASSY (Essonne). - France.

La marque TRANSRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSRAIL est expirée depuis le 2 juin 1992.

COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRONIQUE INDUSTRIELLE LEPAUTE a également déposé les autres marques suivantes : RELAISTAT , RELAISTAT , LEPAUTE , SYCODIS , SYCODIS , LEPAUTE , VARIAL , VARIAL


COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRONIQUE INDUSTRIELLE LEPAUTE (société anonyme) - 9, rue Ampère MASSY (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle, de communication et de télécommunication;machines à calculer; équipements de transmission par courant porteur sur lignes d'énergie, équipements de téléprotection sur lignes d'énergie.